C.G.V.

Conditions générales de vente

I

OneStep organise des stages de conduite Off Road à partir de Marche-en-Famenne. En cas de litige, les tribunaux de Marche-en-Famenne sont compétents.

II

L’organisateur pourra pour des raisons de sécurité liées à la pratique de l’activité, décider de postposer celle-ci si il estime qu’elle ne peut se dérouler sans mettre en danger le personnel et/ou les véhicules. Dans ce cas, une date ultérieure sera fixée en accord avec le client.

III

Les stages de conduite ne sont pas destinés à des personnes qui envisagent une préparation à la conduite en rallye de vitesse, mais bien à des personnes qui envisagent une conduite responsable à la fois vis-à-vis des passagers et du véhicule.

IV

Le client s’engage à respecter les directives données par l’instructeur en matière de sécurité et de prudence tout au long du stage. L’organisateur se réserve le droit de mettre fin au stage si le client met manifestement et de manière répété en danger les occupants du véhicule ou s’il risque d’occasionner des dégâts au véhicule par une conduite manifestement dangereuse. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera accordé.

V

L’organisateur est couvert par une assurance en cas de dégâts liés au véhicule dans le cadre d’une utilisation conforme à une utilisation en bon père de famille.

VI

Tout dégât au véhicule qui résulterait d’une utilisation imprudente ou négligente de la part du client, sera facturé à celui-ci.

VII

L’organisateur veille à proposer un parcours à la fois autorisé et adapté à la conduite en toute sécurité. Si le stagiaire estime que le passage est trop dangereux, il est tenu d’en avertir l’instructeur qui prendra les commandes du véhicule.

VIII

Le stagiaire veillera à adopter une tenue adaptée à l’activité ainsi qu’aux conditions météo. Des conseils à ce sujet sont repris dans le site web. Le stagiaire dont la tenue ne correspondrait pas au critères minimum de sécurité se verra refuser la participation au stage. Dans ce cas, aucun remboursement n’est prévu.

IX

Le stagiaire s’engage à porter les dispositifs de vue nécessaires à son acuité visuelle optimale (lunettes ou lentilles). Dans le cas contraire, il ne pourra participer au stage et aucun remboursement ne pourra être octroyé.

X

Annulation

• Outre les mesures en vigueur en matière de droit à la rétractation, le stagiaire peut annuler sa commande par téléphone jusqu’à 10 jours avant la date de stage, tout en récupérant l’entièreté de sa participation.
• Toute annulation dans un délai inférieur à 10 jours, et allant jusqu’à 48 heures avant la date du stage, donnera droit à un remboursement de 70% de la participation.
• Une annulation durant les 48 heures qui précèdent le stage ne donnera droit à aucun remboursement.

XI

Reprogrammation

Il est possible de reprogrammer un stage à une date ultérieure pour autant que le stagiaire en ait fait la demande au moins 48 heures à l’avance. Cette reprogrammation se fera à une date à convenir de commun accord avec l’organisateur.

XII

Les stagiaires qui participent avec leur propre véhicule doivent être conscients du fait que la pratique du 4×4 peut parfois occasionner une griffe sur la carrosserie. L’organisateur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de ce type de dégât. Néanmoins, nous nous efforçons de veiller à proposer des chemins où ce type de dégât est fortement limité.